	
EN CLIQUANT SUR LA TOUCHE  J'ACCEPTE  OU EN
OUVRANT LA BOTE, VOUS CONSENTEZ  TRE LI
PAR LE PRSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS
TOUTES LES CONDITIONS DE CE CONTRAT, CLIQUEZ SUR LA
TOUCHE  JE N'ACCEPTE PAS  (S'IL Y A LIEU, VOUS
POUVEZ RENVOYER LE PRODUIT  SON LIEU D'ACQUISITION
POUR UN REMBOURSEMENT INTGRAL). SI L'EXEMPLAIRE DU
LOGICIEL QUE VOUS AVEZ REU TAIT ACCOMPAGN
D'UN CONTRAT DE LICENCE POUR UTILISATEUR FINAL
IMPRIM SUR PAPIER OU SOUS TOUTE AUTRE FORME DONT
LES DISPOSITIONS SONT DIFFRENTES DU PRSENT
CONTRAT, ALORS CE DERNIER DOCUMENT S'APPLIQUERA ET
PRVAUDRA SUR LES CONDITIONS D'UTILISATION DU
LOGICIEL.


CONTRAT DE LICENCE NETSCAPE POUR UTILISATEURS FINAUX
REDISTRIBUTION OU LOCATION INTERDITE Ce Contrat
comprend trois parties. La premire partie
s'applique si vous n'tes pas titulaire d'une
licence d'utilisation du logiciel (le  Logiciel
). La deuxime partie s'applique si vous tes
titulaire d'une licence d'utilisation du Logiciel. La
troisime partie s'applique  toute utilisation
du Logiciel. Si vous avez dans un premier temps acquis
un exemplaire du logiciel sans acqurir de licence
et vous dsirez vous procurer une licence, veuillez
contacter la socit Netscape Communications
Corporation ( Netscape ) par Internet :
http://www.netscape.com. Aux fins du prsent
Contrat, pour les rsidents de l'Europe, du
Moyen-Orient ou de l'Afrique,  Netscape  fait
allusion  Netscape Communications Ireland Limited ;
pour les rsidents du Japon,  Netscape  fait
allusion  Netscape Communications (Japan), Ltd. ;
pour les rsidents des autres pays, Netscape fait
allusion  Netscape Communications Corporation. En
ce qui concerne cet accord, le terme  Licenceur
 sera dfini comme suit : si vous avez acquis un
produit ou service provenant dune tierce partie, et
que tel produit ou service incluait le Logiciel, alors
la tierce partie sera le Licenceur. Dans tous les
autres cas, Netscape sera le Licenceur.


PREMIRE PARTIE - CONDITIONS APPLICABLES QUAND LA
REDEVANCE DE LICENCE N'EST PAS (ENCORE) PAYE

(UTILISATION LIMITE POUR FIN D'VALUATION,
D'DUCATION ET SANS BUT LUCRATIF)

LICENCE ACCORDE. Le Licenceur vous accorde une
licence gratuite non-exclusive d'utilisation du
Logiciel si (a) vous tes tudiant, membre d'une
universit ou membre du personnel d'une institution
d'enseignement (tel que lyce, collge,
tablissement d'enseignement suprieur,
universit ou bibliothque) ou employ d'une
organisation religieuse ou employ d'une
organisation qualifie comme tant une
organisation charitable  but non lucratif, selon
les critres du Licenceur ; ou si (b) votre
utilisation du Logiciel est faite dans le but
d'valuer si vous allez acqurir une licence
d'utilisation du Logiciel. La priode
d'valuation d'utilisation par ou au nom d'une
entit commerciale est limite 
quatre-vingt-dix (90) jours ; l'valuation par
d'autres utilisateurs n'est pas soumise  cette
limite de quatre- vingt-dix (90) jours. Les
entits gouvernementales (autres que les
bibliothques publiques) ne sont pas
considres comme des institutions
d'enseignement, religieuses ou charitables  but non
lucratif pour les fins du prsent Contrat.  Si vous
utilisez le Logiciel gratuitement, vous n'avez pas
droit  la documentation relative, ni au support ni
 l'assistance tlphonique. Si vous
correspondez  la description ci-dessus, vous
pouvez utiliser le Logiciel selon les conditions
dcrites ci-dessous dans la Partie III sous la
rubrique  Conditions d'utilisation .

LIMITES DE LA GARANTIE. Le logiciel gratuit est fourni
 comme tel , sans garantie d'aucune sorte,
cette exclusion inclut les garanties de
dfectuosit, de commercialisation,
d'adquation  un usage particulier et de non
violation des droits de tiers. Vous assumez tous les
risques concernant la qualit et le fonctionnement
du Logiciel. Si le Logiciel s'avrait dfectueux,
vous et non pas le Licenceur ou ses fournisseurs,
supporteriez les cots de tout entretien et
rparation. De plus, les mcanismes de
scurit mis en oeuvre par le Logiciel comportent
certaines restrictions fondamentales et vous devez
dterminer si le Logiciel satisfait  vos
besoins. Ces limites de la garantie constituent une
disposition essentielle du prsent Contrat. Aucune
utilisation du Logiciel nest permise sans le
paiement de la redevance de licence au Licenceur,
except selon les prsentes limites.

DEUXIME PARTIE - CONDITIONS APPLICABLES LORSQUE
LA REDEVANCE DE LICENCE EST PAYE

LICENCE ACCORDE. Sous rserve du paiement de la
redevance de licence applicable, le Licenceur vous
accorde une licence non exclusive pour l'utilisation du
Logiciel et de la documentation associe
(ci-aprs la  Documentation ) selon les
conditions dcrites ci-dessous dans la
troisime partie sous la rubrique  Conditions
d'utilisation .

GARANTIE LIMITE. Le Licenceur garantit que pendant
quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la
date d'achat, le Logiciel, s'il est utilis tel que
prescrit, atteindra en grande partie le niveau de
fonctionnement dcrit dans la Documentation. Le
Licenceur ne garantit pas toutefois que votre
utilisation du Logiciel ne sera pas interrompue ou que
le fonctionnement du Logiciel sera exempt d'erreurs ou
d'inquitude. De plus les mcanismes de
scurit mis en oeuvre par le Logiciel comportent
certaines restrictions fondamentales et vous devez
dterminer si le Logiciel satisfait  vos
besoins. Le Licenceur garantit galement que le
produit contenant le Logiciel, s'il est fourni par le
Licenceur, est exempt de dfauts matriels ou de
fabrication et le restera pendant
quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la
date d'achat. La seule responsabilit du Licenceur
pour toute violation de cette garantie sera 
l'entire discrtion du Licenceur : (i) de
remplacer votre produit ou Logiciel dfectueux ; ou
(ii) de vous indiquer comment obtenir en grande partie
le mme niveau de fonctionnement avec le Logiciel
tel que dcrit dans la Documentation par une
procdure diffrente de celle dcrite dans la
Documentation ; ou (iii) si les solutions
susmentionnes sont irralisables, de rembourser
la redevance de licence paye pour le Logiciel. Le
Logiciel et la Documentation rpars, corrigs
ou remplacs seront couverts par cette garantie
limite pour la priode qui reste sous la
garantie couvrant le Logiciel dorigine, ou si cela
vous donne une priode de garantie plus longue que
la priode de garantie dorigine, pour une
priode de trente (30) jours aprs la date (a) de
livraison du Logiciel rpar ou remplac, ou
de la date (b) o le Licenceur vous a indiqu
comment utiliser le Logiciel de faon  obtenir
un niveau de fonctionnement considrablement le
mme que celui qui est dcrit dans la
Documentation.

Le Licenceur est tenu d'honorer cette garantie
seulement si vous l'informez du problme
rencontr avec le Logiciel pendant la priode de
garantie et lui fournissez une preuve de la date
d'acquisition d'une licence du Logiciel. Le Licenceur
fera le ncessaire au meilleur de ses capacits
pour rparer, remplacer, ou dans le cas de
consommateurs individuels, rembourser selon la garantie
susmentionne dans un dlai de trente (30) jours
 compter de la notification  Netscape du
problme rencontr avec le Logiciel.

La prsente garantie prendra fin immdiatement si
vous effectuez toute modification au Logiciel pendant
la priode de garantie ; si le produit subit un
accident, un mauvais traitement ou s'il est utilis
incorrectement ou si vous ne respectez pas les
conditions du prsent Contrat. De plus, cette
garantie ne s'appliquera pas si le Logiciel est
utilis sur ou en liaison avec du matriel
informatique ou avec un logiciel autre que la version
non modifie du matriel informatique ou du
logiciel avec lequel le Logiciel a t conu
pour tre utilis tel que dcrit dans la
Documentation.

CECI EST UNE GARANTIE LIMITE ET CONSTITUE LA SEULE
GARANTIE OFFERTE PAR LE LICENCEUR OU SES
FOURNISSEURS. LE LICENCEUR N'OFFRE AUCUNE AUTRE
GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, INCLUANT, MAIS NON
LIMITE,  LA GARANTIE QUE LE LOGICIEL EST EXEMPT
DE DFAUTS, NGOCIABLE ET ADQUAT POUR UN
USAGE PARTICULIER ET  LA GARANTIE DE NON VIOLATION
DES DROITS DE TIERS. VOUS POUVEZ AVOIR D'AUTRES DROITS
STATUTAIRES. CEPENDANT, DANS TOUTES LES MESURES
PERMISES PAR LA LOI, LA DURE DES GARANTIES REQUISES
PAR LES STATUTS, S'IL Y A LIEU, SERA LIMITE  LA
PRIODE DE LA GARANTIE LIMITE CI-DESSUS. DE
PLUS, LES GARANTIES PRVUES PAR LA LOI, S'IL Y A
LIEU, NE S'APPLIQUERONT DANS AUCUN CAS,  MOINS QUE
LES STATUTS REQUIRENT QUE CES GARANTIES
S'APPLIQUENT, MALGR LEUR EXCLUSION PAR
CONTRAT. AUCUN DISTRIBUTEUR, AGENT OU EMPLOY DU
LICENCEUR N'EST AUTORIS  FAIRE DES
MODIFICATIONS, DES EXTENSIONS OU DES ADDITIONS  LA
PRSENTE GARANTIE LIMITE.

TROISIME PARTIE - CONDITIONS APPLICABLES 
TOUT ACCORD DE LICENCE

CONDITIONS D'UTILISATION.

Vous tes autoris  :

- utiliser le Logiciel sur un seul ordinateur ;

- utiliser le Logiciel sur un deuxime ordinateur
 condition qu'un seul exemplaire soit utilis
 la fois ;

- utiliser le Logiciel sur un rseau, 
condition quune copie du Logiciel ait t
obtenue pour chacune des personnes ayant accs au
Logiciel  travers le rseau ;

- copier le Logiciel pour fin d'archives, 
condition que toute copie contienne toutes les notices
relatives aux droits de proprit industrielle et
intellectuelle ; ou

- si vous avez achet la licence pour des copies
multiples du Logiciel, faire le nombre total de copies
du Logiciel (mais non de la Documentation) indiqu
sur la liste d'emballage ou sur vos/votre facture(s),
 condition que toute copie contienne toutes les
notices dorigine relatives aux droits de
proprit industrielle et intellectuelle.  Le
nombre de copies sur la/les facture(s) est le nombre
total de copies que vous pouvez faire pour toutes les
plates-formes. Des copies supplmentaires de la
Documentation peuvent tre achetes du Licenceur.

Vous n'tes pas autoris  :

- permettre  d'autres personnes d'utiliser le
Logiciel sauf selon les conditions prvues
ci-dessus ;

- permettre une utilisation simultane du
Logiciel ;

- modifier, traduire, faire de l'ingnierie
inverse, dcompiler, dmonter (sauf et seulement
dans la mesure o un statut applicable
expressment et spcifiquement interdit de telles
restrictions), ou crer une oeuvre drive
base sur le Logiciel ;

- copier le logiciel selon des conditions autres que
celles spcifies ci-dessus ;

- louer, accorder une caution ou transfrer de
toute autre manire les droits sur le Logiciel ;

- enlever toutes notices ou tiquettes relatives
aux droits de proprit du Logiciel.

CODAGE. Si le logiciel contient des proprits
cryptographiques, vous voudrez peut-tre obtenir un
certificat numrique sign par une autorit
certifiante ou un serveur certifi, afin
dutiliser certaines de ces proprits
cryptographiques. Vous pouvez encourir des frais
supplmentaires pour les services de
certification. Vous tes responsable du maintien de
la scurit de lenvironnement dans lequel ce
logiciel est utilis, et pour lintgrit
du dossier priv utilis avec ce logiciel. De
plus, lutilisation de certificats numriques est
sujette aux termes spcifis par le fournisseur
du certificat, et il existe des limitations
inhrentes aux capacits des certificats
numriques. Si vous envoyez ou recevez des
certificats numriques, vous tes responsable de
vous familiariser avec et dvaluer leurs termes
et leurs limitations. Si le logiciel est un produit
Netscape avec Fortezza, vous devez obtenir des cartes
lectrices PC et des cartes Fortezza crypto afin
daccder aux fonctions Fortezza.
 
PROPRIT. La proprit, les droits de
proprit et les droits de proprit
intellectuelle relatifs au Logiciel appartiennent et
continuent d'appartenir  Netscape et/ou ses
fournisseurs. Le Logiciel est protg par les
droits d'auteur et autres lois de proprit
intellectuelle et par les traits internationaux. La
proprit et les droits sur le contenu auxquels
on accde par le Logiciel sont la proprit du
titulaire dudit contenu et sont protgs par les
lois applicables. La licence accorde selon le
prsent Contrat ne vous donne aucun droit sur ce
contenu.

RSILIATION DU CONTRAT. Ce Contrat et la licence
accorde par le prsent Contrat seront
rsilis automatiquement si vous ne vous
conformez pas aux restrictions dcrites
ci-dessus.  la rsiliation, vous devez
dtruire toutes les copies du Logiciel et de la
Documentation en votre possession.

CONTRLE DES EXPORTATIONS. Ni le Logiciel, ni les
informations contenues dans le Logiciel, ni la
technologie ne peuvent tre tltransmis,
exports ou rexports de quelque manire
que ce soit (i) vers (ou  un citoyen ou rsident
de) Cuba, l'Irak, la Libye, le Soudan, la Core du
Nord, l'Iran, la Syrie ou tout autre pays auquel les
tats-Unis imposent un embargo ; ou (ii) 
toute personne inscrite sur la liste du  U.S
Treasury Department of Specialty Designated Nationals
 ou du  U.S. Commerce Department's Table of
Denial Orders . En tltransmettant ou en
utilisant le Logiciel, vous donnez votre accord  ce
qui prcde et vous garantissez que vous
n'tes pas situ, que vous n'tes pas sous le
contrle de, que vous n'tes pas un citoyen ou un
rsident d'un tel pays ni inscrit sur une telle
liste.

De plus, vous tes responsable dassurer la
conformit a toute loi locale de votre juridiction
concernant vos droits dimportation,
dexportation et dutilisation du logiciel.

Si le Logiciel est identifi comme produit impropre
 l'exportation (par exemple sur la bote du
produit ou dans le processus d'installation), alors ce
qui suit s'applique : SAUF POUR L'EXPORTATION AU
CANADA, L'UTILISATION AU CANADA PAR DES CITOYENS
CANADIENS, NI LE LOGICIEL NI LA TECHNOLOGIE NE PEUVENT
TRE EXPORTS  L'EXTRIEUR DES
TATS-UNIS OU VERS TOUT AUTRE ENTIT
TRANGRE OU  PERSONNE TRANGRE 
COMME DFINIE PAR LES RGULATIONS DU GOUVERNEMENT
DES TATS-UNIS, INCLUANT, SANS RESTRICTION, TOUTE
PERSONNE N'TANT PAS CITOYEN OU RSIDENT
PERMANENT LGAL DES TATS- UNIS. EN
TLTRANSMETTANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL,
VOUS ACCEPTEZ CE QUI PRCDE ET VOUS GARANTISSEZ
QUE VOUS N'TES PAS UNE  PERSONNE
TRANGRE  OU SOUS LE CONTRLE D'UNE
PERSONNE TRANGRE.

LIMITE DES RESPONSABILITS. DANS AUCUN CAS ET QUEL
QUE SOIT LE RGIME DE RESPONSABILIT APPLICABLE,
CONTRACTUEL OU AUTRE, LE LICENCEUR OU SES FOURNISSEURS
OU SES REVENDEURS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT
DOMMAGE INDIRECT, SPCIAL, ACCIDENTEL OU
D'IMPORTANCE QUELLE QUELLE SOIT, INCLUANT SANS
RESTRICTION, LES DOMMAGES POUR PERTE DE CLIENTLE,
ARRT DE TRAVAIL, PANNE OU MAUVAIS FONCTIONNEMENT
D'ORDINATEUR OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU
PERTES. LE LICENCEUR NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE
DE DOMMAGES DPASSANT LE MONTANT

VERS AU LICENCEUR POUR LA LICENCE DU
LOGICIEL. MME DANS LE CAS O LE LICENCEUR A
T INFORM DE LA POSSIBILIT D'UN TEL
DOMMAGE, OU EN CAS DE REVENDICATION DE TOUT
TIERS. CETTE LIMITE DE RESPONSABILIT NE S'APPLIQUE
PAS  LA RESPONSABILIT EN CAS DE DCS OU
DE BLESSURE CORPORELLE RSULTANT D'UNE NGLIGENCE
DE LA PART DU LICENCEUR. LA LOI INTERDIT DE TELLES
LIMITES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS
L'EXCLUSION OU LA LIMITE DE DOMMAGES ACCIDENTELS OU
D'IMPORTANCE, ALORS CETTE EXCLUSION ET LIMITE NE
S'APPLIQUENT PEUT-TRE PAS  VOUS.

ACTIVITS  HAUTS RISQUES. Le Logiciel n'est pas
un logiciel  tolrance aux pannes et nest
pas cr, fabriqu ou conu pour une
utilisation ou une revente comme un quipement de
contrle en ligne dans des milieux dangereux
ncessitant des dispositifs  sret
intgre, tels que dans l'exploitation
d'installations nuclaires, de pilotage arien ou
systmes de communication ariens, de contrle
du trafic arien, d'quipements mdicaux
d'assistance respiratoire ou d'armement, domaines dans
lesquels toute dfaillance du Logiciel peut
entraner la mort, des blessures corporelles ou des
dommages graves  l'environnement ( Activits
 hauts risques ). Le Licenceur et ses
fournisseurs excluent expressment toute garantie
explicite ou implicite d'aptitude du Logiciel 
toute Activit  hauts risques.

DIVERS. Le prsent Contrat reprsente
l'intgralit de l'accord en ce qui concerne la
licence accorde par le prsent Contrat et ne
peut tre modifi que par un document crit et
sign par les deux parties. PAR AILLEURS, TOUTE
COMMANDE DE VOTRE PART N'EST ACCEPTE QU' LA
CONDITION EXPRESSE DE VOTRE ACCORD AUX CONDITIONS DU
PRSENT CONTRAT ET NON PAS AUX DISPOSITIONS FIGURANT
SUR VOTRE COMMANDE D'ACHAT. Si lune des
stipulations du prsent contrat est reconnue comme
inapplicable, cette stipulation sera modifie
seulement de faon  ce qu'elle soit
applicable. Ce Contrat est rgi par la loi de
l'tat de Californie (except jusque dans la
mesure o la loi qui s'applique, s'il y a lieu,
prvoit autrement). L'application de la Convention
des Nations Unies applicable aux Contrats de Ventes
Internationales de Produits est expressment exclue.

UTILISATEURS FINAUX DU GOUVERNEMENT DES
TATS-UNIS. Le Logiciel est un  article
commercial  tel que dfini dans 48 C.F.R. 2.101
(Oct. 1995), consistant d'un  logiciel d'ordinateur
commercial  et de la  documentation de logiciel
d'ordinateur commercial , tels qu'utiliss dans
48 C.F.R. 12.212 (Sept. 1995). En accord avec 48
C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 jusqu'
227.7202-4 (Juin 1995), tous les utilisateurs finaux
du gouvernement des tats-Unis acquirent le
Logiciel seulement avec les droits prsents
ci-dessus.	

