
LICENCE D'UTILISATION 
SOLUTIONS INTERNET TECHNILOGIC INC.
Service à la clientèle 
Amérique du Nord  (418) 683-1189
Europe		  +331 41.46.19.30


EN OUVRANT CET EMBALLAGE OU EN CLIQUANT SUR LE BOUTON " OK ", L'UTILISATEUR S'ENGAGE À ACCEPTER ET À RESPECTER LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE.  S'IL NE LES ACCEPTE PAS, IL PEUT CLIQUER SUR LE BOUTON " ANNULER " OU RETOURNER CE PRODUIT AU MARCHAND POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT TOTAL.


LICENCE D'UTILISATION DU PASSEPORT INTERNET NAVIGATOR 


SIT, SOLUTIONS INTERNET TECHNILOGIC INC. octroie une licence d'utilisation non exclusive de ce logiciel, tel qu'il est décrit ci-dessous,

Soit :
1) le Passeport Navigator (comprenant tous les logiciels qui y sont inclus)

Cette licence contient trois sections. La première section s'applique à ceux qui ont obtenu gratuitement une licence avec le logiciel, la deuxième section s'applique à ceux qui ont acheté une licence et la troisième section s'applique dans les deux cas. Si vous possédez déjà une copie du logiciel et désirez en obtenir une licence, contactez l'équipe de SIT, Solutions Internet Technilogic inc., à l'adresse URL suivante : http://www.sit.qc.ca.

SECTION I  CONDITIONS APPLICABLES AUX LICENCES OBTENUES GRATUITEMENT

OCTROI. SIT, SOLUTIONS INTERNET TECHNILOGIC INC., octroie gratuitement une licence d'utilisation non exclusive du logiciel  aux étudiants, au personnel d'un établissement d'enseignement ou à un employé d'une organisation sans but lucratif correspondant aux critères de SIT. Les agences gouvernementales ne font pas partie des établissements d'enseignement ni des  organisations sans but lucratif pour les fins de cette licence. L'utilisation gratuite du logiciel ne donne pas droit à  de la documentation ou à du support technique.  Les droits d'utilisation de la licence, qui sont décrits à la section III sous la rubrique Étendue de la garantie, doivent être respectés.

LIMITATION.  Le logiciel obtenu gratuitement est vendu " tel quel " sans aucune garantie.  SIT se dégage expressément de toute garantie comme, entre autres, les garanties commerciales, celles concernant le bon fonctionnement du logiciel et le respect des titres. L'utilisateur assume le risque quant à la qualité du logiciel et supporte les coûts advenant  des services de réparation. De plus, le protocole informatique de sécurité implanté dans ce logiciel présente certaines limitations. Il est de ce fait expressément conseillé de déterminer si le logiciel correspond aux besoins réels de l'utilisateur. Cette limitation de garantie fait partie intégrante de la présente licence. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS D'EXCLURE UNE GARANTIE IMPLICITE, IL SE PEUT DONC QUE CETTE LIMITATION NE S'APPLIQUE PAS. 


SECTION II CONDITIONS APPLICABLES AUX LICENCES ACHETÉES AVEC LE LOGICIEL

OCTROI.SIT, SOLUTIONS INTERNET TECHNILOGIC INC., octroie une licence d'utilisation non exclusive du logiciel et de sa documentation aux conditions décrites à la section III sous la rubrique Étendue de la garantie.

 GARANTIE LIMITÉE.  SIT garantit que le logiciel correspond aux fonctionnalités décrites dans sa documentation, et ce, pour une période de quatre-vingt-dix  (90) jours depuis la date d'acquisition. Toutefois, SIT n'offre aucune garantie expresse quant au bon fonctionnement du logiciel.  De plus, le protocole informatique de sécurité implanté dans ce logiciel présente certaines limitations.  Il est de ce fait expressément conseillé de déterminer si le logiciel correspond aux besoins réels de l'utilisateur. SIT garantit  que le support contenant le logiciel, dans le cas où il est fourni par SIT, est exempt de tout vice de fabrication.  Cette garantie est valable pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat.    La seule obligation de SIT liée à cette garantie consiste à proposer, à sa discrétion, l'une des solutions suivantes  :  (i) remplacer le support s'il est défectueux;  (ii) conseiller l'utilisateur pour qu'il puisse obtenir des performances similaires du logiciel en utilisant une procédure autre que celle décrite dans la documentation;  (iii) si les solutions précédentes ne conviennent pas,  rembourser le prix de la licence du logiciel à l'utilisateur.   Le logiciel remis en état, corrigé ou remplacé, ainsi que sa documentation, sont couverts par la garantie limitée pendant le reste de la période, ou, si celle-ci est dépassée, pendant trente (30) jours supplémentaires à compter de la date (a) d'échange du logiciel, ou (b) de celle où  SIT a conseillé l'utilisateur sur la façon d'obtenir des performances similaires à celles décrites dans la documentation.  Si on l'informe d'un problème d'utilisation du logiciel pendant la période de garantie, SIT, sur présentation d'une preuve d'achat datée, est tenue de s'acquitter des obligations prévues par la garantie.  SIT réparera ou remplacera le logiciel, ou remboursera l'utilisateur durant les trente (30) jours suivant la notification. 

CECI EST LA SEULE GARANTIE OFFERTE PAR SIT QUI NE DONNE AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE NI DE  GARANTIE RELATIVE AU RESPECT DES DROITS  DE TIERCES PARTIES. LA DURÉE DE GARANTIES IMPLICITES, COMME ENTRE AUTRES LES GARANTIES COMMERCIALES ET CELLES CONCERNANT LE BON FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SONT LIMITÉES À LA PÉRIODE INDIQUÉE CI-DESSUS. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS DE LIMITER LA DURÉE D'UNE GARANTIE IMPLICITE, LA RESTRICTION MENTIONNÉE CI-DESSUS PEUT DONC NE PAS S'APPLIQUER. AUCUN REVENDEUR, AGENT OU EMPLOYÉ DE SIT N'EST AUTORISÉ À MODIFIER OU ÉTENDRE CETTE GARANTIE, OU À Y FAIRE DES AJOUTS. Si des modifications sont apportées au logiciel durant la période de garantie, si le support est endommagé, ou si l'utilisateur en fait un usage abusif ou impropre, ou qu'il contrevient à une des conditions de cette licence, la garantie est immédiatement annulée. En aucun cas, celle-ci ne s'applique si le logiciel est utilisé avec un matériel ou un logiciel autres que ceux décrits dans la documentation.

CETTE GARANTIE DONNE DES DROITS SPÉCIFIQUES, D'AUTRES  RECOURS JURIDIQUES HABITUELS SONT POSSIBLES.

SECTION III CONDITIONS APPLICABLES À TOUTES LES LICENCES

ÉTENDUE DE LA GARANTIE.

Ce logiciel peut être installé sur  plusieurs systèmes dans la mesure où il n'est utilisé que sur un ordinateur à la fois et que chaque utilisateur qui accède au logiciel par le réseau détienne une licence d'utilisation.  Ce logiciel ne peut être copié que pour effectuer une copie de sauvegarde, sauf dans le cas d'une licence donnant droit à plusieurs copies du logiciel où on peut alors effectuer le nombre de copies pour lesquelles on a payé, tel qu'il est inscrit sur la facture ou sur l'emballage. Toute copie doit comporter les notices relatives au droit de propriété que l'on trouve dans le logiciel original. Le nombre de copies indiqué sur la facture représente le nombre total de copies pouvant être effectuées pour toutes les plates-formes. On peut se procurer des copies additionnelles chez SIT.

Une tierce personne qui utilise le logiciel est tenue de respecter les conditions formulées ci-dessus.  La modification, la traduction, la décompilation, le désassemblage ou la création de produits dérivés de  ce logiciel ou de sa documentation sont interdits.  La copie du logiciel ou de sa documentation (à l'exception des copies de sauvegarde), sa location ou le transfert des droits de propriété, ou la suppression des notices ou des étiquettes du logiciel ou de sa documentation sont formellement interdits.

TITRES.  Les titres, droits de propriété, et droits de propriété intellectuelle concernant le logiciel et  la documentation, restent l'entière propriété de SIT ou de ses fournisseurs.  Ce logiciel est protégé par les lois sur les  droits d'auteur du Canada et par les traités internationaux relatifs aux  droits d'auteur.  Les titres, droits de propriété, et droits de propriété intellectuelle portant sur le contenu  retrouvé dans le logiciel sont la propriété du propriétaire du contenu et peuvent être protégés par les lois sur les droits d'auteur applicables ou par d'autres lois.  Cette licence ne  donne aucun droit quant à un pareil contenu.

RETRAIT DE LICENCE. Cette licence est automatiquement retirée si l'utilisateur ne se conforme pas aux limitations décrites ci-dessus.  Celui-ci est alors dans l'obligation de détruire toute copie en sa possession du logiciel et de sa documentation.

EXPORTATION.  Ni le logiciel, ni les informations ou la technologie contenues dans le logiciel et sa documentation ne peuvent être téléchargés, exportés ou réexportés vers Cuba, l'Irak, la Lybie, la Yougoslavie, la Corée du Nord, l'Iran, la Syrie ou tout autre pays contre lequel le Canada a décrété un embargo sur les marchandises.  En téléchargeant ou en utilisant le logiciel, l'utilisateur accepte ces conditions et confirme qu'il n'est pas citoyen, résident ou dépendant d'un de ces pays.

De plus, si le logiciel sous licence porte une inscription (par exemple, sur l'emballage, le support ou si elle est ajoutée lors de l'installation) indiquant qu'il ne peut être exporté, les règles suivantes s'appliquent : À L'EXCEPTION DE L'EXPORTATION VERS LES ÉTATS-UNIS POUR L'USAGE EXCLUSIF DANS CE PAYS PAR DES CITOYENS AMÉRICAINS, LE LOGICIEL ET LA TECHNOLOGIE ASSOCIÉE NE PEUVENT ÊTRE EXPORTÉS DU CANADA VERS AUCUN AUTRE DESTINATAIRE ÉTRANGER (PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE) DÉFINI PAR LES LOIS CANADIENNES, NOTAMMENT TOUTE PERSONNE NON CITOYENNE OU NON RÉSIDENTE DU CANADA.  EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, L'UTILISATEUR MONTRE QU'IL ACCEPTE LES CONDITIONS FORMULÉES CI-DESSUS ET CONFIRME QU'IL N'EST PAS CITOYEN D'UN PAYS ÉTRANGER OU SOUS LA DÉPENDANCE D'UNE TELLE PERSONNE.

 RESPONSABILITÉ LIMITÉE.  EN AUCUNE CIRCONSTANCE, SIT, SES FOURNISSEURS OU REVENDEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS COMME, ENTRE AUTRES, CEUX QUI ENTRAÎNENT UN MAUVAIS FONCTIONNEMENT OU UNE DÉFAILLANCE INFORMATIQUE, POUVANT ENTRAÎNER À SON TOUR D'AUTRES DOMMAGES OU DES PERTES COMMERCIALES. EN MATIÈRE DE DÉDOMMAGEMENT, LA RESPONSABILITÉ DE SIT SE LIMITE AU MONTANT CORRESPONDANT AU PRIX DE VENTE DU LOGICIEL ET DE SA DOCUMENTATION, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES PEUT LUI AVOIR ÉTÉ SIGNALÉE.  CETTE RESPONSABILITÉ LIMITÉE NE S'APPLIQUE PAS DANS LES CAS DE BLESSURES OU DE DOMMAGES CORPORELS.

ACTIVITÉS À HAUTS RISQUES. Ce logiciel est sensible aux défaillances et n'a pas été conçu pour être revendu ou utilisé comme équipement de commande dans un environnement dangereux requérant des dispositifs de sécurité positive, comme les établissements d'exploitation nucléaire, la navigation aérienne et les systèmes de communication, le contrôle aérien, les machines maintenant artificiellement des personnes en vie ou les systèmes d'armement; une défaillance du logiciel dans un secteur d'activités à hauts risques peut entraîner de sérieux dommages corporels ou environnementaux. SIT et ses détaillants se dégagent de toute garantie expresse ou implicite quant au fonctionnement du logiciel dans un environnement d'activités à hauts risques.


DIVERS. Dans le  cas où une licence (imprimée) différente de celle-ci serait jointe au logiciel, cette version imprimée différente réglemente alors l'utilisation du logiciel. Autrement, ce document constitue la licence entre les différentes parties et remplace tout autre document liant les parties précédemment.  Il ne peut être modifié sans l'accord écrit et signé au préalable par les parties.  TOUTE COMMANDE EST ACCEPTÉE SOUS RÉSERVE DU CONSENTEMENT AUX CONDITIONS DE CETTE LICENCE ET NON À CELLES QUI SONT INDIQUÉES SUR LE BON DE COMMANDE.  Dans le cas où une des conditions de la présente licence serait inapplicable, elle devrait être modifiée de façon à ce qu'elle devienne applicable. Cette licence est régie par les lois canadiennes. L'application de La Convention de l'Organisation des Nations Unies en matière de vente internationale de marchandises est expressément exclue.

Droits limités.  Toute utilisation, reproduction ou divulgation effectuée par le gouvernement est soumise à certaines restrictions comme celles qui sont indiquées aux alinéas (a) à (d) de la clause Informatique commerciale-Droits limités, FAR 52.227-19 lorsque applicable, ou à l'alinéa (c) (1) (ii) de la clause Droits des données techniques et logiciels informatiques, DFARS 252.227-7013, et dans des clauses similaires du supplément FAR de la NASA.  SIT, Solutions Internet Technilogic inc., 2200, blvd. Charest Ouest, Sainte-Foy, Québec, Canada, G1N 2G3.


Pour de plus amples informations, veuillez communiquer avec le service à la clientèle au (418) 683-1189
