
LICENCE D'UTILISATION 
SOLUTIONS INTERNET TECHNILOGIC INC.
Service  la clientle 
Amrique du Nord  (418) 683-1189
Europe		  +331 41.46.19.30


EN OUVRANT CET EMBALLAGE OU EN CLIQUANT SUR LE BOUTON " OK ", L'UTILISATEUR S'ENGAGE  ACCEPTER ET  RESPECTER LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE.  S'IL NE LES ACCEPTE PAS, IL PEUT CLIQUER SUR LE BOUTON " ANNULER " OU RETOURNER CE PRODUIT AU MARCHAND POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT TOTAL.


LICENCE D'UTILISATION DU PASSEPORT INTERNET NAVIGATOR 


SIT, SOLUTIONS INTERNET TECHNILOGIC INC. octroie une licence d'utilisation non exclusive de ce logiciel, tel qu'il est dcrit ci-dessous,

Soit :
1) le Passeport Navigator (comprenant tous les logiciels qui y sont inclus)

Cette licence contient trois sections. La premire section s'applique  ceux qui ont obtenu gratuitement une licence avec le logiciel, la deuxime section s'applique  ceux qui ont achet une licence et la troisime section s'applique dans les deux cas. Si vous possdez dj une copie du logiciel et dsirez en obtenir une licence, contactez l'quipe de SIT, Solutions Internet Technilogic inc.,  l'adresse URL suivante : http://www.sit.qc.ca.

SECTION I  CONDITIONS APPLICABLES AUX LICENCES OBTENUES GRATUITEMENT

OCTROI. SIT, SOLUTIONS INTERNET TECHNILOGIC INC., octroie gratuitement une licence d'utilisation non exclusive du logiciel  aux tudiants, au personnel d'un tablissement d'enseignement ou  un employ d'une organisation sans but lucratif correspondant aux critres de SIT. Les agences gouvernementales ne font pas partie des tablissements d'enseignement ni des  organisations sans but lucratif pour les fins de cette licence. L'utilisation gratuite du logiciel ne donne pas droit   de la documentation ou  du support technique.  Les droits d'utilisation de la licence, qui sont dcrits  la section III sous la rubrique tendue de la garantie, doivent tre respects.

LIMITATION.  Le logiciel obtenu gratuitement est vendu " tel quel " sans aucune garantie.  SIT se dgage expressment de toute garantie comme, entre autres, les garanties commerciales, celles concernant le bon fonctionnement du logiciel et le respect des titres. L'utilisateur assume le risque quant  la qualit du logiciel et supporte les cots advenant  des services de rparation. De plus, le protocole informatique de scurit implant dans ce logiciel prsente certaines limitations. Il est de ce fait expressment conseill de dterminer si le logiciel correspond aux besoins rels de l'utilisateur. Cette limitation de garantie fait partie intgrante de la prsente licence. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS D'EXCLURE UNE GARANTIE IMPLICITE, IL SE PEUT DONC QUE CETTE LIMITATION NE S'APPLIQUE PAS. 


SECTION II CONDITIONS APPLICABLES AUX LICENCES ACHETES AVEC LE LOGICIEL

OCTROI.SIT, SOLUTIONS INTERNET TECHNILOGIC INC., octroie une licence d'utilisation non exclusive du logiciel et de sa documentation aux conditions dcrites  la section III sous la rubrique tendue de la garantie.

 GARANTIE LIMITE.  SIT garantit que le logiciel correspond aux fonctionnalits dcrites dans sa documentation, et ce, pour une priode de quatre-vingt-dix  (90) jours depuis la date d'acquisition. Toutefois, SIT n'offre aucune garantie expresse quant au bon fonctionnement du logiciel.  De plus, le protocole informatique de scurit implant dans ce logiciel prsente certaines limitations.  Il est de ce fait expressment conseill de dterminer si le logiciel correspond aux besoins rels de l'utilisateur. SIT garantit  que le support contenant le logiciel, dans le cas o il est fourni par SIT, est exempt de tout vice de fabrication.  Cette garantie est valable pour une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date d'achat.    La seule obligation de SIT lie  cette garantie consiste  proposer,  sa discrtion, l'une des solutions suivantes  :  (i) remplacer le support s'il est dfectueux;  (ii) conseiller l'utilisateur pour qu'il puisse obtenir des performances similaires du logiciel en utilisant une procdure autre que celle dcrite dans la documentation;  (iii) si les solutions prcdentes ne conviennent pas,  rembourser le prix de la licence du logiciel  l'utilisateur.   Le logiciel remis en tat, corrig ou remplac, ainsi que sa documentation, sont couverts par la garantie limite pendant le reste de la priode, ou, si celle-ci est dpasse, pendant trente (30) jours supplmentaires  compter de la date (a) d'change du logiciel, ou (b) de celle o  SIT a conseill l'utilisateur sur la faon d'obtenir des performances similaires  celles dcrites dans la documentation.  Si on l'informe d'un problme d'utilisation du logiciel pendant la priode de garantie, SIT, sur prsentation d'une preuve d'achat date, est tenue de s'acquitter des obligations prvues par la garantie.  SIT rparera ou remplacera le logiciel, ou remboursera l'utilisateur durant les trente (30) jours suivant la notification. 

CECI EST LA SEULE GARANTIE OFFERTE PAR SIT QUI NE DONNE AUCUNE AUTRE GARANTIE EXPRESSE NI DE  GARANTIE RELATIVE AU RESPECT DES DROITS  DE TIERCES PARTIES. LA DURE DE GARANTIES IMPLICITES, COMME ENTRE AUTRES LES GARANTIES COMMERCIALES ET CELLES CONCERNANT LE BON FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SONT LIMITES  LA PRIODE INDIQUE CI-DESSUS. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS DE LIMITER LA DURE D'UNE GARANTIE IMPLICITE, LA RESTRICTION MENTIONNE CI-DESSUS PEUT DONC NE PAS S'APPLIQUER. AUCUN REVENDEUR, AGENT OU EMPLOY DE SIT N'EST AUTORIS  MODIFIER OU TENDRE CETTE GARANTIE, OU  Y FAIRE DES AJOUTS. Si des modifications sont apportes au logiciel durant la priode de garantie, si le support est endommag, ou si l'utilisateur en fait un usage abusif ou impropre, ou qu'il contrevient  une des conditions de cette licence, la garantie est immdiatement annule. En aucun cas, celle-ci ne s'applique si le logiciel est utilis avec un matriel ou un logiciel autres que ceux dcrits dans la documentation.

CETTE GARANTIE DONNE DES DROITS SPCIFIQUES, D'AUTRES  RECOURS JURIDIQUES HABITUELS SONT POSSIBLES.

SECTION III CONDITIONS APPLICABLES  TOUTES LES LICENCES

TENDUE DE LA GARANTIE.

Ce logiciel peut tre install sur  plusieurs systmes dans la mesure o il n'est utilis que sur un ordinateur  la fois et que chaque utilisateur qui accde au logiciel par le rseau dtienne une licence d'utilisation.  Ce logiciel ne peut tre copi que pour effectuer une copie de sauvegarde, sauf dans le cas d'une licence donnant droit  plusieurs copies du logiciel o on peut alors effectuer le nombre de copies pour lesquelles on a pay, tel qu'il est inscrit sur la facture ou sur l'emballage. Toute copie doit comporter les notices relatives au droit de proprit que l'on trouve dans le logiciel original. Le nombre de copies indiqu sur la facture reprsente le nombre total de copies pouvant tre effectues pour toutes les plates-formes. On peut se procurer des copies additionnelles chez SIT.

Une tierce personne qui utilise le logiciel est tenue de respecter les conditions formules ci-dessus.  La modification, la traduction, la dcompilation, le dsassemblage ou la cration de produits drivs de  ce logiciel ou de sa documentation sont interdits.  La copie du logiciel ou de sa documentation ( l'exception des copies de sauvegarde), sa location ou le transfert des droits de proprit, ou la suppression des notices ou des tiquettes du logiciel ou de sa documentation sont formellement interdits.

TITRES.  Les titres, droits de proprit, et droits de proprit intellectuelle concernant le logiciel et  la documentation, restent l'entire proprit de SIT ou de ses fournisseurs.  Ce logiciel est protg par les lois sur les  droits d'auteur du Canada et par les traits internationaux relatifs aux  droits d'auteur.  Les titres, droits de proprit, et droits de proprit intellectuelle portant sur le contenu  retrouv dans le logiciel sont la proprit du propritaire du contenu et peuvent tre protgs par les lois sur les droits d'auteur applicables ou par d'autres lois.  Cette licence ne  donne aucun droit quant  un pareil contenu.

RETRAIT DE LICENCE. Cette licence est automatiquement retire si l'utilisateur ne se conforme pas aux limitations dcrites ci-dessus.  Celui-ci est alors dans l'obligation de dtruire toute copie en sa possession du logiciel et de sa documentation.

EXPORTATION.  Ni le logiciel, ni les informations ou la technologie contenues dans le logiciel et sa documentation ne peuvent tre tlchargs, exports ou rexports vers Cuba, l'Irak, la Lybie, la Yougoslavie, la Core du Nord, l'Iran, la Syrie ou tout autre pays contre lequel le Canada a dcrt un embargo sur les marchandises.  En tlchargeant ou en utilisant le logiciel, l'utilisateur accepte ces conditions et confirme qu'il n'est pas citoyen, rsident ou dpendant d'un de ces pays.

De plus, si le logiciel sous licence porte une inscription (par exemple, sur l'emballage, le support ou si elle est ajoute lors de l'installation) indiquant qu'il ne peut tre export, les rgles suivantes s'appliquent :  L'EXCEPTION DE L'EXPORTATION VERS LES TATS-UNIS POUR L'USAGE EXCLUSIF DANS CE PAYS PAR DES CITOYENS AMRICAINS, LE LOGICIEL ET LA TECHNOLOGIE ASSOCIE NE PEUVENT TRE EXPORTS DU CANADA VERS AUCUN AUTRE DESTINATAIRE TRANGER (PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE) DFINI PAR LES LOIS CANADIENNES, NOTAMMENT TOUTE PERSONNE NON CITOYENNE OU NON RSIDENTE DU CANADA.  EN TLCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, L'UTILISATEUR MONTRE QU'IL ACCEPTE LES CONDITIONS FORMULES CI-DESSUS ET CONFIRME QU'IL N'EST PAS CITOYEN D'UN PAYS TRANGER OU SOUS LA DPENDANCE D'UNE TELLE PERSONNE.

 RESPONSABILIT LIMITE.  EN AUCUNE CIRCONSTANCE, SIT, SES FOURNISSEURS OU REVENDEURS NE PEUVENT TRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS COMME, ENTRE AUTRES, CEUX QUI ENTRANENT UN MAUVAIS FONCTIONNEMENT OU UNE DFAILLANCE INFORMATIQUE, POUVANT ENTRANER  SON TOUR D'AUTRES DOMMAGES OU DES PERTES COMMERCIALES. EN MATIRE DE DDOMMAGEMENT, LA RESPONSABILIT DE SIT SE LIMITE AU MONTANT CORRESPONDANT AU PRIX DE VENTE DU LOGICIEL ET DE SA DOCUMENTATION, MME SI LA POSSIBILIT DE TELS DOMMAGES PEUT LUI AVOIR T SIGNALE.  CETTE RESPONSABILIT LIMITE NE S'APPLIQUE PAS DANS LES CAS DE BLESSURES OU DE DOMMAGES CORPORELS.

ACTIVITS  HAUTS RISQUES. Ce logiciel est sensible aux dfaillances et n'a pas t conu pour tre revendu ou utilis comme quipement de commande dans un environnement dangereux requrant des dispositifs de scurit positive, comme les tablissements d'exploitation nuclaire, la navigation arienne et les systmes de communication, le contrle arien, les machines maintenant artificiellement des personnes en vie ou les systmes d'armement; une dfaillance du logiciel dans un secteur d'activits  hauts risques peut entraner de srieux dommages corporels ou environnementaux. SIT et ses dtaillants se dgagent de toute garantie expresse ou implicite quant au fonctionnement du logiciel dans un environnement d'activits  hauts risques.


DIVERS. Dans le  cas o une licence (imprime) diffrente de celle-ci serait jointe au logiciel, cette version imprime diffrente rglemente alors l'utilisation du logiciel. Autrement, ce document constitue la licence entre les diffrentes parties et remplace tout autre document liant les parties prcdemment.  Il ne peut tre modifi sans l'accord crit et sign au pralable par les parties.  TOUTE COMMANDE EST ACCEPTE SOUS RSERVE DU CONSENTEMENT AUX CONDITIONS DE CETTE LICENCE ET NON  CELLES QUI SONT INDIQUES SUR LE BON DE COMMANDE.  Dans le cas o une des conditions de la prsente licence serait inapplicable, elle devrait tre modifie de faon  ce qu'elle devienne applicable. Cette licence est rgie par les lois canadiennes. L'application de La Convention de l'Organisation des Nations Unies en matire de vente internationale de marchandises est expressment exclue.

Droits limits.  Toute utilisation, reproduction ou divulgation effectue par le gouvernement est soumise  certaines restrictions comme celles qui sont indiques aux alinas (a)  (d) de la clause Informatique commerciale-Droits limits, FAR 52.227-19 lorsque applicable, ou  l'alina (c) (1) (ii) de la clause Droits des donnes techniques et logiciels informatiques, DFARS 252.227-7013, et dans des clauses similaires du supplment FAR de la NASA.  SIT, Solutions Internet Technilogic inc., 2200, blvd. Charest Ouest, Sainte-Foy, Qubec, Canada, G1N 2G3.


Pour de plus amples informations, veuillez communiquer avec le service  la clientle au (418) 683-1189
